LOKALISATOR UND VERSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2520230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2520230
Numéro de demande
EP12178515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2006
Publié
7 nov. 2012
Délivré
25 déc. 2019
Radié
24 avr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 677859 P 04.05.2005
US 244944 05.10.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.04.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 24.04.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 4 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.02.2020

  8. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

Ginn, Richard S.

Gilroy California 95020, US

Palermo, Thomas J.

San Jose California 95120, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.