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Brevet européen · EP2520257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2520257
- Numéro de demande
- EP10840875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2010
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 19 juin 2019
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009297872 28.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/072451 14.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/081017 07.07.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 20 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.07.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
UEMATSU, Masanori
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.