MIKROFLUIDE MEMBRANPUMPE UND -VENTIL
Brevet européen · EP2520367 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2520367
- Numéro de demande
- EP12179245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2006
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 3 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)F04B 43/04 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)B01F 11/00 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)B29C 65/48 (2006.01)B81B 1/00 (2006.01)C09J 5/00 (2006.01)F16K 99/00 (2006.01)F04B 43/06 (2006.01)B81C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 242694 03.10.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 03.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 2 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 1 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.06.2017
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
Ithaca, NY 14850, US
Newtown, PA 18940, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.