Stranggranulationsverfahren

Brevet européen · EP2520402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2520402
Numéro de demande
EP12177175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2007
Publié
7 nov. 2012
Délivré
25 mars 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 9/06 (2006.01)
//B29C 47/12 (2006.01)
Priorité
DE 102006055914 27.11.2006
DE 102007027543 15.06.2007
Divisionnaire de
EP07819757
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Inventeur

Boczon, Jaroslaw

63762 Grossostheim, DE

Doll, Andreas

Aschaffenburg Aschaffenburg, DE

Fenchel, Sven

64287 Darmstadt, DE

Culbert, Brent Allan

9500 Wil

Eusebio, Fernando

8592 Uttwil

Morganti, Franziska

8057 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.