Dosierverfahren
Brevet européen · EP2520495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2520495
- Numéro de demande
- EP12156801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2012
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 10 juin 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 1/28 (2006.01)B65B 1/42 (2006.01)B65B 39/00 (2006.01)B65B 39/04 (2006.01)B65B 39/10 (2006.01)//B65B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011017290 15.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Fuchs, Werner
77716 Haslach, DE
Metzler, Clemens
77736 Zell am Harmersbach, DE
Müller, Robert
77749 Niederschopfheim, DE
Rehm, Rainer
77709 Wolfach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.