VORSTERILISIERBARES TRÄGERSYSTEM
Brevet européen · EP2520496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2520496
- Numéro de demande
- EP12005579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2009
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65B 3/00 (2006.01)B65B 7/28 (2006.01)B65B 55/00 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008030268 19.06.2008
- Divisionnaire de
- EP09765598
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.04.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
88214 Ravensburg, DE
88441 Mittelbiberach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.