LINEARER STOPPER
Brevet européen · EP2520815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2520815
- Numéro de demande
- EP10841064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2010
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/02 (2006.01)F16C 29/10 (2006.01)F16B 2/16 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010257847 18.11.2010JP 2009298909 28.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/073800 28.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/081209 07.07.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
WAKO, Shigeru
Tokyo 123-8588, JP
KOMIYA, Yoshikazu
Tokyo 146-0095, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.