System aus Deckenstrahlplatten und Gebäude hiermit

Brevet européen · EP2520867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2520867
Numéro de demande
EP12166047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2012
Publié
7 nov. 2012
Délivré
21 juil. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011100211 02.05.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

Menge, Klaus

64823 Groß-Umstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.