Mécanisme d'indication

Brevet européen · EP2520985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2520985
Numéro de demande
EP11162258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2011
Publié
7 nov. 2012
Délivré
9 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 19/02 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 10 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.01.2019

  6. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Humair, Lucas

2022, Bevaix

Clot, Cyrille

2300, La Chaux-de-Fonds

Pellaton, Loïc

2052, Fontainemelon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.