Tauchglocke
Brevet européen · EP2521231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2521231
- Numéro de demande
- EP12161968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2012
- Publié
- 7 nov. 2012
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/08 (2006.01)H02G 3/12 (2006.01)H02G 3/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011100118 U 03.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
1 entrée antérieure
- 16 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Titulaire
63849 Leidersbach, DE
Mandataire
3000 Bern 14
Inventeur
63849 Leidersbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.