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Brevet européen · EP2521330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521330
Numéro de demande
EP12002986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2012
Publié
7 nov. 2012
Délivré
12 août 2015
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 29/12 (2006.01)
Priorité
US 201113098940 02.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.11.2015

  6. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

Smith, David

Reston Virginia 20190, US

Gould, James

Reston Virginia 20190, US

Lavu, Ramana

Reston Virginia 20190, US

Deshpande, Deepak

Reston Virginia 20190, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.