SCHLUPFSPERRSCHEIBE

Brevet européen · EP2521467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521467
Numéro de demande
EP10842390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2010
Publié
14 nov. 2012
Délivré
27 juin 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 13/00 (2006.01)
A45C 13/10 (2006.01)
A43C 7/00 (2006.01)
Priorité
US 652308 05.01.2010
Demande PCT
PCT/US2010/049629 21.09.2010
Publication PCT
WO2011/084194 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

The North Face Apparel Corp.

3411 Silverside Road, Wilmington, DE 19810, US

Inventeur

LY, John, Thiet

Richmond, CA 94801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.