Schwingungsfreier Wassertank einer Getränkemaschine
Brevet européen · EP2521471 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2521471
- Numéro de demande
- EP11700228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 janv. 2011
- Publié
- 14 nov. 2012
- Délivré
- 5 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 10150157 06.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/050022 03.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/083103 14.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.