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Brevet européen · EP2521496 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521496
Numéro de demande
EP11700791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2011
Publié
14 nov. 2012
Délivré
8 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 683953 07.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/000038 07.01.2011
Publication PCT
WO2011/083084 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 29 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

  6. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

WENK, Klaus

78462 Konstanz, DE

NEHER, Amanda, L .

Claypool, Indiana 46510, US

BOHNENKAMPER, Kyle, A.

Warsaw, Indiana 46582, US

PAGANETTO, Simona

Howard Springs, 0835 NT, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.