DISPOSITIF DE FIXATION VERTEBRALE

Brevet européen · EP2521500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2521500
Numéro de demande: EP11703720
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 5 janv. 2011
Publié: 14 nov. 2012
Délivré: 19 mars 2014
Fin de la protection au plus tard: 4 janv. 2031
Prochaine annuité due: 31 janv. 2027
Classes CIB: A61B 17/70 (2006.01)
Priorité: FR 1000040 06.01.2010
Demande PCT: PCT/FR2011/000005 05.01.2011
Publication PCT: WO2011/083261 14.07.2011
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
10 sept. 2025
Mandataire radié
Mandataire
Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
10 sept. 2025
Mandataire inscrit
Mandataire
Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
26 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2024
1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
8 mai 2018
Adresse modifiée
Mandataire
Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
25 avr. 2014
Mandataire inscrit
Mandataire
Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 25.04.2014

1 entrée antérieure

19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Implanet, Société Anonyme

Technopole Bordeaux Montesquieu Allée François Magendie, 33650 Martillac, FR

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

BACCELI, Christian

F-33650 Saucats, FR

LE COUEDIC, Régis

F-33800 Bordeaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.