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Brevet européen · EP2521501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521501
Numéro de demande
EP11732213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2011
Publié
14 nov. 2012
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/34 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 868818 26.08.2010
US 683555 07.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/020535 07.01.2011
Publication PCT
WO2011/085212 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

CARRISON, Harold

Pleasanton California 94566, US

PELLEGRINO, Richard

Half Moon Bay California 94019, US

PATEL, Samit

San Francisco California 94109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.