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Brevet européen · EP2521584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521584
Numéro de demande
EP11732098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2011
Publié
14 nov. 2012
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 292404 P 05.01.2010
US 292403 P 05.01.2010
US 292401 P 05.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/020252 05.01.2011
Publication PCT
WO2011/085022 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

AKOUKA, Henri, M.

Mount Laurel, New Jersey 08054, US

BECKER, Daniel, P.

Washington Crossing, Pennsylvania 18977, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.