COMPOSITION D'EMAIL POUR VITROCERAMIQUE

Brevet européen · EP2521698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521698
Numéro de demande
EP10801661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2010
Publié
14 nov. 2012
Délivré
8 juil. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 3/089 (2006.01)
C03C 3/091 (2006.01)
C03C 8/02 (2006.01)
C03C 8/14 (2006.01)
Priorité
FR 1050031 05.01.2010
Demande PCT
PCT/FR2010/052683 13.12.2010
Publication PCT
WO2011/083231 14.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

CHOPINET, Marie-Hélène

F-75018 Paris, FR

FAILLAT, Caroline

F-02400 Belleau, FR

VILATO, Pablo

F-75014 Paris, FR

HILLERS, Maike

F-75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.