COMPOSÉS PHOSPHATÉS ET LEUR UTILISATION EN TANT QU'ENGRAIS
Brevet européen · EP2521703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2521703
- Numéro de demande
- EP11704250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2011
- Publié
- 14 nov. 2012
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C05B 1/02 (2006.01)C05B 1/04 (2006.01)C05B 11/04 (2006.01)C05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1050009 04.01.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/050011 04.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/080496 07.07.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Inventeur
ERRO, Javier
E-31008 Pamplona, ES
BAIGORRI, Roberto
E-31620 Huarte/uharte, ES
GARCIA-MINA, José
E-31170 Iza, ES
YVIN, Jean-Claude
F-35400 Saint Malo, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.