HOLZSTRUKTURELEMENT

Brevet européen · EP2521825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521825
Numéro de demande
EP10737238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2010
Publié
14 nov. 2012
Délivré
11 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E04C 2/12 (2006.01)
E04C 2/38 (2006.01)
Priorité
CH 13142009 19.08.2009
CH 13162009 19.08.2009
CH 13152009 19.08.2009
CH 10112009 30.06.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000165 29.06.2010
Publication PCT
WO2011/000120 06.01.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2025

  2. 14 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.11.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 15 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 15.12.2018

  6. 11 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

Parties

Titulaire

Gisler Holzbau

Neckertalstrasse 27, 9608 Ganterschwil

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

Inventeur

GISLER, Hans

CH-9630 Wattwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.