GERÜSTSTIEL
Brevet européen · EP2521829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2521829
- Numéro de demande
- EP12704661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2012
- Publié
- 14 nov. 2012
- Délivré
- 7 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16B 7/04 (2006.01)E04G 7/20 (2006.01)E04G 7/30 (2006.01)F16B 7/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011001796 05.04.2011
- Demande PCT
- PCT/DE2012/100005 09.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/136198 11.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 7 mai 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht, Patentanwälte, Kirchheimer Strasse 60, 70619 Stuttgart, Allemagne (supprimé)
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Geitz Truckenmüller Lucht, Patentanwälte, Kirchheimer Strasse 60, 70619 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.09.2013
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.