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Brevet européen · EP2521852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2521852
- Numéro de demande
- EP11700301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2011
- Publié
- 14 nov. 2012
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 25/08 (2006.01)F02M 37/08 (2006.01)F02M 37/20 (2006.01)F02M 37/14 (2006.01)
- Priorité
- US 293363 P 08.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/020454 07.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/085156 14.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
ACHOR, Kyle, Dean
Monticello IN 47960, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.