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Brevet européen · EP2521908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521908
Numéro de demande
EP10724737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2010
Publié
14 nov. 2012
Délivré
26 août 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/333 (2006.01)
G01N 27/416 (2006.01)
Priorité
EP 10150280 07.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/057753 02.06.2010
Publication PCT
WO2011/082837 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Inventeur

YUNUS, Sami

B-5000 Namur, BE

BERTRAND, Patrick

B-1348 Louvain La Neuve, BE

ATTOUT, Anne

B-6220 Fleurus, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.