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Brevet européen · EP2521926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521926
Numéro de demande
EP11701892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2011
Publié
14 nov. 2012
Délivré
29 juil. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/491 (2020.01)
G01S 17/36 (2006.01)
G01S 17/89 (2020.01)
Priorité
US 292588 P 06.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/020343 06.01.2011
Publication PCT
WO2011/085079 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Heptagon Micro Optics Pte. Ltd.

26 Woodlands Loop, Singapore 738317, SG

Inventeur

OGGIER, Thierry

CH-8049 Zürich

BÜTTGEN, Bernhard

CH-8034 Adliswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.