BRILLE MIT BÜGELN

Brevet européen · EP2521938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2521938
Numéro de demande
EP11732237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2011
Publié
14 nov. 2012
Délivré
17 avr. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/14 (2006.01)
G02C 5/18 (2006.01)
Priorité
US 293591 P 08.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/020586 07.01.2011
Publication PCT
WO2011/085254 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Inventeur

GRANT, Kevin, K.

Lake Forest CA 92630, US

LEE, Duane, J.

Orange CA 92869, US

TRAN, An

Austin TX 78704, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.