Kofferrollengehäuse

Brevet européen · EP2522248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2522248
Numéro de demande
EP12167782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2012
Publié
14 nov. 2012
Délivré
16 janv. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45F 3/04 (2006.01)
A45C 5/14 (2006.01)
Priorité
US 201161486086 P 13.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Inventeur

Santy, Dirk

8680 Koekelare, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.