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Brevet européen · EP2522260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2522260
- Numéro de demande
- EP12005695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2010
- Publié
- 14 nov. 2012
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/06 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- IT GE20090008 16.02.2009
- Divisionnaire de
- EP10707444
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 13 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.03.2014
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
Bardazzi, Bruno
50037 San Piero a Sieve (FI), IT
Doria, Alessandro
20147 Milano (MI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.