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Brevet européen · EP2522260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2522260
Numéro de demande
EP12005695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2010
Publié
14 nov. 2012
Délivré
4 déc. 2013
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
IT GE20090008 16.02.2009
Divisionnaire de
EP10707444
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 13 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.03.2014

  3. 4 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

Parties

Inventeur

Bardazzi, Bruno

50037 San Piero a Sieve (FI), IT

Doria, Alessandro

20147 Milano (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.