Dentales Handstück
Brevet européen · EP2522296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2522296
- Numéro de demande
- EP12167667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2012
- Publié
- 14 nov. 2012
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61C 1/10 (2006.01)A61C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011108545 13.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
- 8 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
Kimura, Takao
Tochigi, 322-8666, JP
Mizunuma, Masanori
Tochigi, 322-8666, JP
Yokochi, Keita
Tochigi, 322-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.