Maskensystem

Brevet européen · EP2522383 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2522383
Numéro de demande
EP12165751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2004
Publié
14 nov. 2012
Délivré
30 août 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
AU 2003902098 02.05.2003
AU 2004901648 26.03.2004
Divisionnaire de
EP04730413
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

ResMed Ltd.

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Inventeur

Jones, Michael, Andrew

Dundas, New South Wales 2117, AU

Amarasinghe, Amal, Shirley

Beecroft, New South Wales 2119, AU

Fu, Timothy, Tsun-Fai

Carlingford, New South Wales 2118, AU

Lithgow, Perry, David

Glenwood, New South Wales 2768, AU

Saada, Jim

Kellyville, New South Wales 2155, AU

Sweeney, Fiachra, Marcus

North Bondi, New South Wales 2026, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.