Senkkopfschraube
Brevet européen · EP2522865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2522865
- Numéro de demande
- EP12003238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2012
- Publié
- 14 nov. 2012
- Délivré
- 20 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 35/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011100595 U 12.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 31 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 8 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 8 déc. 2022
Transféré
- Titulaire
- Berner Trading Holding GmbH, Bernerstrasse 6, 74653 Künzelsau, Allemagne → Berner Omnichannel Trading Holding SE, Bernerstrasse 6, 74653 KÜNZELSAU, Allemagne
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 22 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 22.08.2014
1 entrée antérieure
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
74653 Künzelsau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.