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Brevet européen · EP2523142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523142
Numéro de demande
EP12167386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2012
Publié
14 nov. 2012
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/10 (2013.01)
G01D 4/00 (2006.01)
Priorité
US 201113105273 11.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 5 déc. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

  3. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

Khanke, Satish Sharadrao

500081 Andhra Pradesh, IN

Patel, Mehulkumar Babubhai

500081 Andhra Pradesh, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.