Schneidegerät

Brevet européen · EP2523315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523315
Numéro de demande
EP12167555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2012
Publié
14 nov. 2012
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 15/00 (2006.01)
//H02K 3/487 (2006.01)
Priorité
EP 11305562 10.05.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 30 juin 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  3. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

GE Vernova Technology GmbH

General Electric Technology GmbH

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Visintin, Massimiliano

8002 Zürich

Bialik, Janusz

5415 Nussbaumen

Jacoulot, Pascal Lucien

90400 Dorans, FR

Breniaux, Pascal

68210 Dannemarie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.