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Brevet européen · EP2523543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2523543
Numéro de demande: EP11708081
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 13 janv. 2011
Publié: 21 nov. 2012
Délivré: 19 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard: 12 janv. 2031
Prochaine annuité due: 31 janv. 2027
Classes CIB: A01G 9/02 (2006.01)
Priorité: CH 352010 13.01.2010
Demande PCT: PCT/IB2011/050152 13.01.2011
Publication PCT: WO2011/086518 21.07.2011
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
15 mars 2023
Adresse modifiée
Mandataire
ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
26 nov. 2021
Adresse modifiée
Mandataire
ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
1 nov. 2021
Adresse modifiée
Mandataire
ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
1 août 2017
Rectifié
Titulaire
Ecole d'ingénieurs de Lullier, Route de Presinge 150, 1254 Jussy → Haute École Du Paysage, D' Ingénierie Et D' Architecture (Hepia), Rue de la Prairie 4, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 01.08.2017

3 entrées antérieures

21 juil. 2017
Mandataire inscrit
Mandataire
ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 21.07.2017
21 juil. 2017
Adresse modifiée
Titulaire
Haute École Du Paysage, D' Ingénierie Et D' Architecture (Hepia), Rue de la Prairie 4, 1202 Genève → Ecole d'ingénieurs de Lullier, Route de Presinge 150, 1254 Jussy
Publié dans Swissreg le 21.07.2017
19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Haute École Du Paysage D' Ingénierie Et D' Architecture (Hepia)

Rue de la Prairie 4, 1202 Genève

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

PERROULAZ, Robert

CH-1203 Genève

DAUNE, Laurent

F-74100 Annemasse, FR

MONGE, Nathalie

CH-1207 Genève

KAUFMANN, Jacques

F-74270 Vanzy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.