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Brevet européen · EP2523582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2523582
- Numéro de demande
- EP10805777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2010
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 6 août 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010000853 U 13.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007962 29.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/085800 21.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
FERNANDEZ, Juan, Rull
08224 Tarrasa, ES
AYNÉS, Juan, Vallejo
08192 Sant Quirze del Vallés, ES
FISCHER, Andreas
79183 Waldkirch, DE
TRENKLE, Willi
79261 Gutach, DE
KÜNZE, Walter
79211 Denzlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.