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Brevet européen · EP2523590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523590
Numéro de demande
EP11700328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
13 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47L 5/36 (2006.01)
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 9/12 (2006.01)
F16K 24/04 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/52 (2006.01)
Priorité
DE 102010004714 12.01.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/050087 05.01.2011
Publication PCT
WO2011/086016 21.07.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

  6. 13 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Inventeur

KNEE, Roger

73614 Schorndorf, DE

ERBEL, Günther

74523 Schwäbisch Hall, DE

ZERRER, Thomas

73663 Berglen, DE

VENTURINI, Eugenio

46033 Casteldario (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.