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Brevet européen · EP2523703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2523703
- Numéro de demande
- EP11700620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2011
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 18 mars 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)B01D 63/02 (2006.01)F28F 21/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010000820 12.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/050051 04.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/086010 21.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 18 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
STÖCKER, Martin
95233 Helmbrechts, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.