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Brevet européen · EP2523768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523768
Numéro de demande
EP11733210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 29/14 (2006.01)
B23B 29/12 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
B23B 27/16 (2006.01)
B23B 31/107 (2006.01)
B23B 31/26 (2006.01)
Priorité
US 687174 14.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/020310 06.01.2011
Publication PCT
WO2011/087949 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

ERICKSON, Robert, A.

deceased, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.