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Brevet européen · EP2523818 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523818
Numéro de demande
EP11705220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
30 oct. 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/04 (2006.01)
Priorité
GB 201000603 14.01.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/000044 14.01.2011
Publication PCT
WO2011/086356 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 30 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

Parties

Titulaire

Tiss Limited

TISS Limited

330 Lytham Road, Blackpool Lancashire FY4 1DW, GB

Inventeur

FOSTER, Richard

Blackpool FY4 1DW, GB

WHOLEY, Ryan

Blackpool FY4 1DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.