BANDFÖRDERER MIT UMKEHRMESSER

Brevet européen · EP2523858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523858
Numéro de demande
EP11733201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
23 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65B 35/44 (2006.01)
B65G 47/29 (2006.01)
B65G 17/24 (2006.01)
Priorité
US 294646 P 13.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/020179 05.01.2011
Publication PCT
WO2011/087937 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  7. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  8. 23 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

FOURNEY, Matthew L.

Laurel Maryland 20723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.