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Brevet européen · EP2523876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523876
Numéro de demande
EP11719535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
9 juil. 2014
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/02 (2006.01)
B65G 13/075 (2006.01)
Priorité
DE 102010041057 20.09.2010
DE 102010028918 12.05.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/057542 10.05.2011
Publication PCT
WO2011/141472 17.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Titulaire

BITO-LAGERTECHNIK BITTMANN GmbH

BITO-Lagertechnik Bittmann GmbH

Obertor 29, 55590 Meisenheim, DE

Inventeur

HERDER, Frank

55606 Bärweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.