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Brevet européen · EP2523891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2523891
Numéro de demande
EP11737357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 1/10 (2006.01)
B66C 1/66 (2006.01)
B66C 19/00 (2006.01)
B66F 9/18 (2006.01)
Priorité
SE 1050028 14.01.2010
Demande PCT
PCT/SE2011/050026 12.01.2011
Publication PCT
WO2011/093768 04.08.2011
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Inventeur

KARLSSON, Gösta

S-280 72 Killeberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.