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Brevet européen · EP2524090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2524090
Numéro de demande
EP11732276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
9 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E04B 5/00 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/10 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 3/06 (2006.01)
Priorité
US 293831 P 11.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/020671 10.01.2011
Publication PCT
WO2011/085306 14.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Välinge Innovation AB

Prästavägen 513, 263 64 Viken, SE

Inventeur

WHISPELL, John, M.

Woodstown NJ 08098, US

CHEN, Hao, A.

Chadds Ford PA 19317, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.