ADAPTERVORRICHTUNG FÜR RÖHRENFÖRMIGE ELEMENTE

Brevet européen · EP2524107 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2524107
Numéro de demande
EP11733444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 31/20 (2006.01)
E21B 31/18 (2006.01)
E21B 43/10 (2006.01)
E21B 19/06 (2006.01)
E21B 21/00 (2006.01)
E21B 17/00 (2006.01)
E21B 19/08 (2006.01)
Priorité
US 295529 P 15.01.2010
US 296781 P 20.01.2010
Demande PCT
PCT/US2011/021304 14.01.2011
Publication PCT
WO2011/088324 21.07.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

SINCLAIR, Edward

Stonehaven, Aberdeenshire, Scotland AB39 2XQ, GB

HUSTINX, Guy

Peterculter, Aberdeen, Scotland, GB

SIBILLE, Patrick Neil

Aberdeen, Scotland AB15 4AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.