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Brevet européen · EP2524160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524160
- Numéro de demande
- EP11700316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2011
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16K 25/04 (2006.01)F16K 47/04 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 10290015 13.01.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/000103 12.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/085974 21.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 26 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 13 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
DUTROP, Aymeric
69005 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.