SYSTÈME DE GESTION ET DE COMMANDE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES

Brevet européen · EP2524397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2524397
Numéro de demande
EP11703914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2011
Publié
21 nov. 2012
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/042 (2006.01)
H01L 31/02 (2006.01)
Priorité
FR 1000108 12.01.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000011 10.01.2011
Publication PCT
WO2011/086295 21.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 16 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.01.2014

  3. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Arnaud, Thierry

74330 Poisy, FR

Wellig, Armin

1242 Satigny

Pozsgay, Andras

74130 Contamine Sur Arve, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

POZSGAY, Andras

F-74130 Contamine Sur Arve, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.