STECKERANORDNUNG
Brevet européen · EP2524417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524417
- Numéro de demande
- EP11702089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2011
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/6589 (2011.01)H01R 13/514 (2006.01)H01R 13/518 (2006.01)H01R 13/50 (2006.01)H01R 13/658 (2006.01)
- Priorité
- US 688236 15.01.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/000040 10.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/087899 21.07.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Inventeur
TOBEY, Shawn, Phillip
Trinity NC 27370, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.