Fermoir à boucle déployante
Brevet européen · EP2524613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524613
- Numéro de demande
- EP12002258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2012
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 9 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 8502011 19.05.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 9 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
Zak, Vincent
74100 Annemasse, FR
Chaves, André
74490 Onnion, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.