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Brevet européen · EP2524634 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524634
- Numéro de demande
- EP12168063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2012
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 21 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47J 31/00 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011076216 20.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 1 août 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 01.08.2014
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
89134 Blaustein, DE
73329 Kuchen, DE
73312 Geislingen/Steige, DE
89150 Laichingen, DE
89075 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.