Entnahmestation
Brevet européen · EP2524886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524886
- Numéro de demande
- EP12165692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2012
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 12 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65G 65/36 (2006.01)B29C 31/00 (2006.01)B67D 7/64 (2010.01)
- Priorité
- DE 202011100756 U 16.05.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- 2 Komponenten Maschinenbau GmbH, Industriestraße 6a, 51709 Marienheide-Rodt, Allemagne → KRACHT GmbH, Gewerbestrasse 20, 58791 Werdohl, Allemagne
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 12 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 12.06.2014
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
58540 Meinerzhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.