POLYESTER-MONOFILAMENT-PAKET
Brevet européen · EP2524982 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2524982
- Numéro de demande
- EP11732824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2011
- Publié
- 21 nov. 2012
- Délivré
- 19 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D01F 6/62 (2006.01)B65H 55/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010005188 13.01.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/050026 05.01.2011
- Publication PCT
- WO2011/086954 21.07.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Inventeur
TOMITA, Shinnosuke
Mishima-shi Shizuoka 411-8652, JP
YAMAMOTO, Hirofumi
Osaka-shi Osaka 530-8222, JP
AKAZAWA, Kiyoshi
Osaka-shi Osaka 530-8222, JP
YOSHIMIYA, Takayuki
Mishima-shi Shizuoka 411-8652, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.